Mentions Légales
Informations légales concernant le site internet Atelier Renov'Douceur
1. Éditeur du Site
Atelier Renov'Douceur
Forme juridique : SARL
Capital social : 50 000 euros
Siège social : 15 Rue de la Rénovation, 75001 Paris, France
RCS : Paris B 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Téléphone : 01 23 45 67 89
Email : [email protected]
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site www.renov-douceur.fr est Jean-Pierre Moreau, en sa qualité de gérant de la société Atelier Renov'Douceur.
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur ce site, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
3. Hébergeur du Site
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site www.renov-douceur.fr, incluant de manière non limitative les textes, graphismes, images, photographies, vidéos, sons, logos, icônes, logiciels et tout autre élément, est la propriété exclusive de Atelier Renov'Douceur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Atelier Renov'Douceur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4.1 Marques et logos
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Atelier Renov'Douceur ou ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Atelier Renov'Douceur est prohibée.
4.2 Photographies et visuels
Les photographies et visuels présents sur le site sont soit la propriété de Atelier Renov'Douceur, soit utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs. Leur reproduction ou utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable.
5. Limitation de Responsabilité
Atelier Renov'Douceur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Atelier Renov'Douceur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Atelier Renov'Douceur décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier
5.1 Liens hypertextes
Le site www.renov-douceur.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Atelier Renov'Douceur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à l'utilisation qui pourrait en être faite par les utilisateurs.
La mise en place de liens hypertextes vers le site www.renov-douceur.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Atelier Renov'Douceur.
6. Données Personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
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- Par courrier : Atelier Renov'Douceur - 15 Rue de la Rénovation, 75001 Paris
7. Cookies
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8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].
9. Crédits
Conception et développement du site : Atelier Renov'Douceur
Photographies : © Atelier Renov'Douceur et partenaires - Tous droits réservés
10. Mise à Jour des Mentions Légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.
Dernière mise à jour : 13/03/2026