Mentions Légales

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2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site www.renov-douceur.fr est Jean-Pierre Moreau, en sa qualité de gérant de la société Atelier Renov'Douceur.

Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur ce site, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

3. Hébergeur du Site

4. Propriété Intellectuelle

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4.1 Marques et logos

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4.2 Photographies et visuels

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8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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9. Crédits

Conception et développement du site : Atelier Renov'Douceur

Photographies : © Atelier Renov'Douceur et partenaires - Tous droits réservés

10. Mise à Jour des Mentions Légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.

Dernière mise à jour : 13/03/2026